Lundi 25 mars
A l’Assemblée Nationale
Réunion constitutive de l’Assemblée parlementaire franco-allemande.
10 h 45 : Signature de l’accord parlementaire franco-allemand par M. Richard Ferrand, Président de l’Assemblée nationale, et M. Wolfgang Schäuble, Président du Bundestag allemand.
À 11 h : Réunion constitutive de l’Assemblée parlementaire franco-allemande : élection du Bureau ; élections des présidents du Bureau ;
À 15 h : Déclarations de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, et M. Michael Roth, ministre adjoint chargé des Affaires européennes auprès du ministère des Affaires étrangères, chargé de la Coopération franco-allemande suivies d’une séance de questions.
Mardi 26 mars
A l’Assemblée nationale
10h30 : Réunion de groupe LREM
15h00 : Questions au gouvernement
17h00 : Vote Solennel du Projet de loi sur la Santé
17h30 : En Commission des Affaires Etrangères, examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
– Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale démocratique d’Éthiopie relatif aux services aériens, de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica relatif aux services aériens et de l’accord relatif aux services aériens entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Mozambique.
– Projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat global et renforcé entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs Etats membres, d’une part, et la République d’Arménie, d’autre part.
Mercredi 27 mars
A l’Assemblée nationale
9h30 : En Commission des Affaires Etrangères, audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, Président émérite de l’Institut Jacques Delors.
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Echange sur la situation des djihadistes français, en présence de Jean-Claude Mallet, Conseiller spécial au Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères.
16h30 : En Commission des Affaires Etrangères, examen pour avis, ouvert à la presse, de l’article 1er du projet de loi portant création d’une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés.